Catégorie droit de la famille
 > 2805 droit > droit > droit privé > droit civil > droit de la famille
Synonyme(s)législation familialeVoir aussi |
Documents disponibles dans cette catégorie (6)
Ajouter le résultat dans votre panier Faire une suggestion Affiner la recherche
texte imprimé
France, Auteur ; Michel Borgetto, Éditeur scientifique ; Robert Lafore, Éditeur scientifique | Dalloz | 2011L'édition 2011 du Code de l'action sociale et des familles a été modifiée et enrichie, notamment par les textes relatifs à l'intervention des professionnels de santé exerçant à titre libéral dans les établissements d'hébergement pour personnes â[...]Exemplaires (1)
Liste des exemplaires Cote Localisation Section Code-barres Disponibilité 344 CDI Fénelon 3 : Rayon Sciences sociales 9782247105687 Disponible 
document électronique
Le point sur les enjeux de l'accès aux origines personnelles : le contenu de la loi bioéthique du 2 août 2021 ; les conditions d'accès pour les enfants nés d'une PMA ; le rôle de la Commission d'accès aux données non identifiantes et à l'identit[...]
Article : texte imprimé
Pascale Barlet, Auteur |Histoire de la famille. Choisir son régime. Garantir son patrimoine. Transmettre à ses proches. La famille se sépare. La famille homoparentale. La famille monoparentale. La famille recomposée.
Article : texte imprimé
Salomé Tissolong, Auteur | Association de formation, d'études et de recherche en sciences humaines |Présentation d'une étude publiée en 2020 sur la séparation conjugale dans les milieux aristocratiques en France au 18e siècle : l'expédient de la séparation de biens ; ses conditions ; les difficultés rencontrées par les femmes.
Article : texte imprimé
Le point sur les modalités de mise en oeuvre de l'obligation alimentaire permettant à toute personne disposant de faibles ressources de faire appel au soutien d'un membre de sa famille. L'obligation alimentaire envers les descendants avec l'obli[...]
document électronique
1jour 1actu 2022Point sur l'autorité parentale : définition, missions parentales.
