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Gérard Vindt, Auteur | Alternatives économiques |Retour sur la loi de 1916 taxant les profits réalisés pendant la Première Guerre mondiale en France : les personnes et les sociétés concernées, la pression de l'opinion publique, la résistance patronale et politique, l'évaluation de cet impôt en[...]document électronique
Les exploitations de sel sous le Moyen Age. Des propriétaires aux exploitants, les droits liés à l'exploitation, la question de la notion de propriété. Dessins des poêles à sel.Article : texte imprimé
Le point sur les coûts de gestion et de traitement des déchets ménagers, et sur leur financement par la taxe sur les ordures ménagères.Article : texte imprimé
Michel Lauwers, Auteur ; Florian Mazel, Auteur | Société d'éditions scientifiques |Etude consacrée à l’origine et à l’histoire de la dîme, impôt instauré au 8e siècle : le contexte de son institutionnalisation, les modalités de son prélèvement, son appropriation par l’Eglise à partir du 11e siècle et les conséquences de cette [...]document électronique
La finance pour tous 2020Point sur la concurrence fiscale entre les pays de l'Union européenne : la raison de la mise en place de fiscalités avantageuses par certains Etats, le projet d'une harmonisation fiscale européenne ; une imposition globale élevée dans les pays d[...]Article : texte imprimé
Le point sur le coût véritable des ordures ménagères facturé par les collectivités territoriales : définition de la TEOM (Taxe d'enlèvement des ordures ménagères) et de son mode de calcul par rapport à la taxe foncière ; l'encadrement juridique [...]document électronique
Explication animée du prélèvement à la source : un prélèvement direct de l'impôt sur les revenus, exemples d'impôts, les prélèvements à la source déjà existant, l'objectif et l'organisation du prélèvement direct de l'impôt sur le revenu, la ques[...]document électronique
La finance pour tous 2018Point sur la Flat tax (Prélèvement forfaitaire unique), ou impôt à taux unique : un concept ancien, les arguments de ses détracteurs et de ses défenseurs, les pays de l'Europe de l'Est ayant instauré un système d'impôt à taux proportionnel (date[...]Article : texte imprimé
Fabrice Mateo, Auteur |Etat des lieux sur les outils numériques dont dispose l'administration fiscale pour contrôler les contribuables (réseaux sociaux, intelligence artificielle, images satellites...).Article : texte imprimé
Analyse des enjeux de la taxation des revenus des plateformes de streaming musical : la prospérité du secteur, le projet de financement du CNM (Centre national de la musique), les arguments des opposants à une taxe, la mobilisation du secteur du rap.